Éditeur et Responsable de la publication

Alexis Kauffmann (contact)

Les propos tenus sur ce site ne représentent que et uniquement l’opinion de leur auteur, et n’engagent pas les sociétés, entreprises ou collectifs auxquels il contribue ou dont il peut être associé ou employé.

Hébergement

Ce blog est hébergé par Framasoft, c/o Locaux Motiv 10 bis rue Jangot 69007 Lyon. Cet hébergeur possède à ce jour les éléments d’identification personnelle concernant l’Éditeur (voir http://www.framasoft.net/article4736.html).

Données personnelles

Les données personnelles collectées par Framablog sont uniquement destinées à un usage interne. En aucun cas ces données ne seront cédées ou vendues à des tiers. Seuls les commentaires enregistrés sur ce blog donnent lieu à un enregistrement des informations de connexion (adresse IP, pseudonyme et éventuellement adresse e-mail et site web). Conformément à l’article 39 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous avez un droit d’accès, de modification et d’opposition sur vos données personnelles enregistrées par le blog. Dans ce cas, utilisez le formulaire de contact.

Conditions de modération des commentaires du blog

Les commentaires et trackbacks/pingback de Framablog sont modérés a posteriori. Le non respect de l’une des règles suivantes peut entraîner la suppression du commentaire ou du trackback/pingback concerné :

  • Commentaires diffamatoires, racistes, pornographiques, pédophiles, incitant à délit, crimes ou suicides,
  • Commentaires reproduisant une correspondance privée sans l’accord des personnes concernées,
  • Commentaires agressifs ou vulgaires,
  • Commentaires visant uniquement à mettre en ligne un lien vers un site extérieur (spam de commentaires ou de trackback/pingback).

Notification des contenus litigieux

Conformément à l’article 6 I 5° LCEN, la connaissance des contenus litigieux est présumée acquise par L’Éditeur lorsqu’il lui est notifié, par lettre recommandée avec accusé de réception adressée au siège social de L’Éditeur, la totalité des éléments suivants (i) la date de la notification ; (ii) si le notifiant est une personne physique : ses nom, prénoms, profession, domicile, nationalité, date et lieu de naissance ; si le notifiant est une personne morale : sa forme, sa dénomination, son siège social et l’organe qui la représente légalement ; (iii) les nom et domicile du destinataire ou, s’il s’agit d’une personne morale, sa dénomination et son siège social ; (iv) la description des faits litigieux et leur localisation précise ; (v) les motifs pour lesquels le contenu doit être retiré, comprenant la mention des dispositions légales et des justifications de faits ; (vi) la copie de la correspondance adressée à l’auteur ou à l’éditeur des informations ou activités litigieuses demandant leur interruption, leur retrait ou leur modification, ou la justification de ce que l’auteur ou l’éditeur n’a pu être contacté.

A défaut d’envoi de la totalité de ces éléments, la notification ne sera pas prise en compte par L’Éditeur et ce dernier ne pourra en conséquence être présumé informé d’un contenu litigieux.

L’Éditeur se réserve le droit d’engager des poursuites à l’encontre de toute personne ayant usé abusivement du droit réservé par l’article 6 I 4° LCEN. L’Éditeur vous rappelle que toute personne qui aurait présenté un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d’en obtenir le retrait ou d’en faire cesser la diffusion alors qu’elle a connaissance du caractère inexact de cette information, est susceptible d’encourir une peine d’un an d’emprisonnement et de 15.000 €uros d’amende.

Licences, droits de reproduction

L’essentiel des contenus (textes et photos) de Framablog est publié sous licence Creative Commons BY-SA. Cependant, certains articles (notamment certaines traductions) dérogent à cette règle. Le plus simple, si vous souhaitez réutilisez un contenu et avez un doute sur la licence, reste de contacter l’équipe de rédaction.

Crédits

Framablog utilise la plateforme de blog Dotclear, et le thème Noviny avec quelques modifications maison.